Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : France. Intendance (Rouen). Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Acte. 1717-04-21. Rouen]

Titre(s) : Etapes. De par le Roy. Jean-Prosper Goujon, chevalier, seigneur de Gasville & de Coutte, baron de Châteauneuf... intendant de justice, police & finances en la généralité de Roüen. On fait sçavoir qu'en exécution des ordres du Roy à nous adressez, il sera procedé devant nous... à la réception des offres au rabais & à l'ajudication de la fourniture des etapes faites & à faire aux troupes de Sa Majesté... [Texte imprimé]

Publication : [Rouen.] Chez Jacques Besongne, imprimeur ordinaire du Roy & de monseigneur l'Intendant, ruë S. Lo, vis à vis la grande porte du Palais [1717].

Éditeur : Besongne, Jacques (1666-1727?)  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : placard ; in-plano

Note(s) : Titre de départ. - Ordonnance de l'intendant de la généralité de Rouen, en date du 21 avril 1717, qui fixe au 28 avril l'adjudication pour la fourniture des étapes des troupes

Autre(s) forme(s) du titre : - Transcription moderne du titre : Étapes. De par le Roi. Jean-Prosper Goujon, chevalier, seigneur de Gasville et de Coutte, baron de Châteauneuf... intendant de justice, police et finances en la généralité de Rouen. On fait savoir qu'en exécution des ordres du Roi à nous adressés, il sera procédé devant nous... à la réception des offres au rabais et à l'adjudication de la fourniture des étapes faites et à faire aux troupes de Sa Majesté...

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb337100602

Notice n° :  FRBNF33710060