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Auteur(s) : France. Maîtrise des eaux et forêts (Orléans). Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Acte. 1755-12-06. Orléans]

Titre(s) : De par le Roi, Son Altesse... le duc d'Orléans,... nous Louis Miotte de Ravanne,... Grand-Maître... des Eaux et forêts au département d'Orléans... (Ordonnance relative aux épaves entraînées par le débordement de la Loire.) [Texte imprimé]

Publication : (S. l. n. d.)

Description matérielle : Gr. in-fol.

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb33707159m

Notice n° :  FRBNF33707159