Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Titre conventionnel : [Factum. Chapitre de Montauban. Tarn-et-Garonne. 1771?]

Titre(s) : Traité de la juridiction correctionnelle. [Texte imprimé]

Publication : [S.l.], [1771?]

Description matérielle : 14 p. ; in-4

Note(s) : Titre de départ. - Daté d'après les autres factums sur la même affaire, impr. avec le même matériel typogr. (la date la plus récente mentionnée dans le texte est, p. 4 : 3 septembre 1767). - Affaire de la réduction du chapitre de Montauban

Autre(s) auteur(s) : La Tour, Bertrand de (1701-1780)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) titre(s) conventionnel(s) : [Factum. Eglise catholique. Diocèse. Montauban, Tarn-et-Garonne. Chapitre. 1771]
[Factum. Le Tonnelier de Breteuil, Anne-François-Victor (évêque de Montauban). 1771]

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb336288638

Notice n° :  FRBNF33628863