Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Titre(s) : Recueil des actes de la Préfecture du département du Haut-Rhin [Texte imprimé]

Numérotation : 5 mess. an IX (24 juin 1801) [?]-[...]

Publication : Colmar : [s.n.?]

Note(s) : Texte en all. et en franç. - Voir aussi : "Recueil des actes de l'administration de la partie française". - Tables : 5 mess. an IX (24 juin 1801)-1858. - Remplacé par : "Association des maires du département du Haut-Rhin. Bulletin d'information départemental et communal et recueil des actes administratifs". - Autre forme du titre : "Recueil des actes administratifs. Haut-Rhin"

Description matérielle : 4° puis 8°

Autre(s) auteur(s) : Association des maires du département du Haut-Rhin  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Haut-Rhin  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) forme(s) du titre : 
- Autre forme du titre : Recueil des actes de l'administration de la partie française
- Autre forme du titre : Association des maires du département du Haut-Rhin. Bulletin d'information départemental et communal et recueil des actes administratifs
- Autre forme du titre : Recueil des actes administratifs. Haut-Rhin

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb32849489q

Notice n° :  FRBNF32849489