Notice bibliographique

  • Notice

Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : Hacène, Ali. Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Les Mahakmas. Manuel à l'usage des Mahakmas judiciaires et notariales de l'Algérie, contenant : 1° Une étude sur l'organisation et sur les attributions des Mahakmas du territoire civil ; 2° Une étude sur les nouveaux règlements concernant l'enregistrement et le timbre ; 3° Une étude sur l'impôt sur les successions musulmanes ; 4° Un tableau du nouveau tarif appliqué dans les Mahakmas ; 5° Un tableau officiel des Mahakmas judiciaires et notariales du territoire civil de l'Algérie, par Ali Hacène, pourvu du diplôme d'études supérieures de la Médersa d'Alger, lauréat de la Faculté de droit d'Alger, ancien cadi-notaire suppléant interprète judiciaire à Maison-Carrée (Alger). Préface de Me Déroulède, docteur en droit, ancien magistrat, avocat à la cour d'appel d'Alger. Ouvrage subventionné par le gouverneur général de l'Algérie [Texte imprimé]

Publication : Alger, impr.-libr.-éditeur Jules Carbonel, 1923. In-8, 120 p. [2787]

Autre(s) auteur(s) : Déroulède, Paul (18..-19.. ; avocat à la cour d'appel d'Alger). Préfacier  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb32213985m

Notice n° :  FRBNF32213985

Localiser ce document(3 Exemplaires)

Tolbiac - Haut-de-jardin - communication en banque de salle

1 partie d'exemplaire regroupée

S96/891 <  Salle D, mezzanine > 
support : microfiche

Tolbiac - Rez-de-jardin - magasin

1 partie d'exemplaire regroupée

MFICHE 8-F-28472
support : microfiche
Réserver

Tolbiac - Rez-de-jardin - magasin

1 partie d'exemplaire regroupée