Notice bibliographique
- Notice
Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation
Auteur(s) : Du Barail, François-Charles (1820-1902)
Dompierre d'Hornoy, Charles Marius Albert de (1816-1901)
Titre(s) : Projet de loi prononçant admission à titre définitif, dans l'armée et dans la marine, des membres de la famille d'Orléans pourvus d'un titre provisoire, présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... par M. le général Du Barail,... et par M. le vice-amiral de Dompierre-d'Hornoy... (30 décembre 1873.) [Texte imprimé]
Publication : Versailles, impr. de Cerf et fils, (s. d.). In-4°, 12 p.
Note(s) : Assemblée nationale. 1873. N° 2153
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb32046522m
Notice n° :
FRBNF32046522