Notice bibliographique
- Notice
Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation
Auteur(s) : Wahl, Albert (1863-1941)
Titre(s) : Traité du régime fiscal des sociétés et des valeurs mobilières [Texte imprimé] / par Albert Wahl,...
Publication : Paris : A. Rousseau, 1909
Description matérielle : 2 vol. in-8°
Comprend : I. Constitution, fonctionnement et dissolution des sociétés. Droits de succession
et donation sur les valeurs mobilières. Cessions de parts sociales. Taxe d'accroissement.
Taxe sur les opérations de bourse. Taxe de transmission ; II.
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb316145828
Notice n° :
FRBNF31614582
Localiser ce document(2 Exemplaires)
Tolbiac - Rez-de-jardin - magasin
2 parties d'exemplaires regroupées
MFILM 8-F-20593 (1) ...
Tolbiac - Rez-de-jardin - magasin
partie exemplaire N° 1
Tolbiac - Rez-de-jardin - magasin
partie exemplaire N° 2
Tolbiac - Rez-de-jardin - magasin
2 parties d'exemplaires regroupées
8-F-20593 (1) ...
Tolbiac - Rez-de-jardin - magasin
partie exemplaire N° 1
Tolbiac - Rez-de-jardin - magasin
partie exemplaire N° 2