Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : Glasson, Ernest (1839-1907). Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur Tissier, Albert (1862-1925)  Voir les notices liées en tant qu'auteur Perpignant  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Traité théorique et pratique d'organisation judiciaire, de compétence et de procédure civile [Texte imprimé] / par E. Glasson,... Albert Tissier,..

Édition : 3e édition... mise au courant de la législation et de la jurisprudence

Publication : Paris (22, rue Soufflot) : Sirey, 1925-1936

Impression : 53-Mayenne : impr. Floch33-Bordeaux : impr. Bière

Description matérielle : 5 vol. (VIII-851, 904, 587, 1047, 683 p.) ; in-8

Comprend : I : Notions générales et historiques. Organisation judiciaire des actions. De la compétence ; II : De la compétence (suite). Actes et délais de procédure. L'instance. La production des preuves ; III : Les jugements. Instance et jugement en cas de défaut d'une des parties. Les voies de recours ; IV : L'exécution forcée. Les procédures de distribution entre les créanciers ; V : Procédures spéciales. L'arbitrage. Supplément aux tomes I à V. Table générale alphabétique, dressée par M. Perpignant

Note(s) : Le tome II a été édité par René Morel dont le nom figure au titre des vol. suivants

Autre(s) auteur(s) : Morel, René (1881-19..). Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Identifiants, prix et caractéristiques : Prix : 50 et 60 FR

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb31473577b

Notice n° :  FRBNF31473577