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Titre(s) : Décisions notables du tribunal d'appel de Bruxelles [Texte imprimé], avec quelques remarques sur des points essentiels de jurisprudence et de procédure civile ; par les citoyens Fournier et J. Tarte, jurisconsultes, à Bruxelles. Premier volume. [- Deuxième volume de l'an 1813, XXIX.e du recueil.]

Publication : A Bruxelles : de l'imprimerie d'Emmanuel Flon, rue de la Putterie [puis J. Tarte puis J. Mailly], an 12 [1803/1804] - 1813

Éditeur : Flon, Emmanuel (1735?-180.?)  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale
Tarte, Jean Henri Joseph (1766-1831)  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : 30 vol. ; in-8

Comprend : [1]. - 388 p. ; [2]. Second volume. - An 12. - 392 p. ; [3]. Troisième volume. - An 12. - 386 p. ; [4]. Décisions notables de la Cour d'appel de Bruxelles, avec les arrêts les plus remarquables des cours de Liège et de Trèves, et quelques remarques sur des points essentiels de jurisprudence et de procédure civile ; par MM. Fournier et J. Tarte, jurisconsultes. Premier volume de l'an XIII, IV. du recueil. - A Bruxelles, de l'imprimerie de J. Tarte, rue des Sables ou des Capucines, n.° 1043. - 387 p. ; [5]. Deuxième volume de l'an XIII, V.e du recueil. - 384 p. ; [6]. Troisième volume de l'an XIII, VI.e du recueil. - 383 p. ; [7]. Premier volume de l'an XIV - 1806, VII.e du recueil. - 388 p. ; [8]. Deuxième volume de l'an XIV - 1806, VIII.e du recueil. - 388 p. ; [9]. Troisième volume de l'an XIV - 1806, IX.e du recueil. - 390-[2] p. (à la fin, [2] p., "Catalogue des ouvrages imprimés chez J. Tarte, imprimeur de l'École spéciale de Droit, à Bruxelles, rue des Sables, n.° 1043", 9 titres) ; [10]. Premier volume de l'an 1807, X.e du recueil. - 384 p. ; [11]. Deuxième volume de l'an 1807, XI.e du recueil. - 384 p. ; [12]. Troisième volume de l'an 1807, XII.e du recueil. - Bruxelles, J. Mailly, imprimeur de l'école spéciale de droit, rue ducale, près du Grand-Concert. - 384 p. ; [13]. Premier volume de l'an 1808, XIII.e du recueil. - 384 p. ; [14]. Deuxième volume de l'an 1808, XIV.e du recueil. - 384 p. ; [15]. Troisième volume de l'an 1808, XV.e du recueil. - Bruxelles, J. Mailly, imprimeur de la faculté de droit, rue ducale... - 384 p. ; [16]. Principes de législation et de jurisprudence, adoptés par les cours d'appel de Bruxelles, Liége et Trèves, ou Table analytique et raisonnée des quinze premiers volumes des Décisions notables de ces cours, rapportées par MM. Fournier et J. Tarte, jusqu'au 1 janvier 1809. - [2]-176-[1] p. ; [17]. Premier volume de l'an 1809, XVI.e du recueil. - 384 p. (avec errata) ; [18]. Deuxième volume de l'an 1809, XVII.e du recueil. - 384 p. ; [19]. Troisième volume de l'an 1809, XVIII.e du recueil. - 384 p. ; [20]. Premier volume de l'an 1810, XIX.e du recueil. - 384 p. ; [21]. Deuxième volume de l'an 1810, XX.e du recueil. - Bruxelles, J. Mailly, imprimeur de l'académie, rue ducale... - 368 p. ; [22]. Troisième volume de l'an 1810, XXI.e du recueil. - 384 p. (errata) ; [23]. Premier volume de l'an 1811, XXII.e du recueil. - 384 p. ; [24]. Deuxième volume de l'an 1811, XXIII.e du recueil. - 384 p. (errata) ; [25]. Troisième volume de l'an 1811, XXIV.e du recueil. - Bruxelles, J. Mailly, imprimeur de l'académie. - 384 p. ; [26]. Premier volume de l'an 1812, XXV.e du recueil. - 384 p. ; [27]. Deuxième volume de l'an 1812, XXVI.e du recueil. - 384 p. ; [28]. Troisième volume de l'an 1812, XXVII.e du recueil. - 384 p. ; [29]. Premier volume de l'an 1813, XXVIII.e du recueil. - 384 p. ; [30]. Deuxième volume de l'an 1813, XXIX.e du recueil. - 192 p. (inachevé)

Note(s) : Table propre à chaque volume. Table générale des 15 premiers vol.

Autre(s) auteur(s) : Bruxelles  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Liège (Belgique)  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Trêves (Allemagne)  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Fournier (17..-18.. ; jurisconsulte à Bruxelles). Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Tarte, Jean Henri Joseph (1766-1831). Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) forme(s) du titre : 

Titre alternatif : Table analytique et raisonnée des quinze premiers volumes des Décisions notables de ces cours

Sujet(s) : Bruxelles. Tribunal d'appel (Actes Administratifs)

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb314350737

Notice n° :  FRBNF31435073