Notice bibliographique
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Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation
Auteur(s) : Simonel, Dominique (1715-1755)
Titre(s) : Dissertation sur l'origine, les droits, et les prérogatives des pairs de France [Texte imprimé]; ou l'on examine si le Parlement en corps peut décréter un pair de France, sans ordonner préalablement la convocation des Pairs ; & si cette convocation n'est nécessaire, que lorsqu'elle est requise par l'accusé.
Publication : [S.l.], M. DCC. LIII. [1753]
Description matérielle : [2]-90 p. ; in-12
Note(s) : Par Simonel, d'après Barbier
Référence(s) : Conlon, 53:1050
Appartient à : [Recueil de pièces relatives à l'histoire religieuse de la France et aux Jésuites
de Portugal] ; 17,4 : pour l'ex. TOL 8-Z-11599 (17,4)
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb313711736
Notice n° :
FRBNF31371173
