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Auteur(s) : Rosier, Camille (18..-19.. ; fiscaliste). Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Tous nos impôts. Bréviaire du contribuable... [Texte imprimé] : Suivi du tableau des coefficients et du taux des patentes. Barèmes. Formules diverses / Camille Rosier, (docteur en droit, professeur de droit fiscal à l'école de législation professionnelle, membre de la Société d'économie politique et de la Société d'études législatives) ; Préface de Louis Dausset,...

Publication : Paris : Édition de la Société des Annales commerciales, judiciaires et fiscales, 1925

Description matérielle : LVIII-1022 p. ; in-8

Collection : Bibliothèque pratique de droit fiscal et commercial ; 1

Lien à la collection : Bibliothèque pratique de droit fiscal et commercial  Voir toutes les notices liées

Note(s) : Contient : "Principes de législation fiscale. Impôts sur les revenus. Taxe sur le chiffre d'affaires. Contributions sur les bénéfices de guerre. Contributions directes et taxes assimilées. Enregistrement. Timbre. Sceau. Contributions indirectes. Octrois. Droits de douane. Taxes postales, télégraphiques et téléphoniques, etc."

Autre(s) auteur(s) : Dausset, Louis (1866-1940). Préfacier  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb312469389

Notice n° :  FRBNF31246938