Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : Pothier, Robert-Joseph (1699-1772)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Oeuvres de Pothier [Texte imprimé] : annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la législation actuelle / par M. Bugnet,...

Édition : 2e édition...

Publication : Paris : H. Plon : Cosse et Marchal, 1861-1862

Description matérielle : 11 vol. ; in-8

Comprend : I. Coutumes d'Orléans ; II. Éloge de Pothier. Traité des obligations. De la prestation des fautes ; III. Traité du contrat de vente. Traité des retraits. Traité du contrat de constitution de rente ; IV. Traité du contrat de louage, du contrat de société, des cheptels, des contrats des louages maritimes, du contrat de change ; V. Traités du prêt à usage, du précaire, du prêt de consomption, de l'usure, du "promutuum" et de l'action "condictio indebiti", des contrats de dépôt, de mandat (et quasi-contrat "negoriorum gestorum"), d'assurance, de prêt à la grosse aventure, de jeu et de nantissement ; VI. Traités du contrat de mariage, douaire, droit d'habitation, garde-noble et bourgeoise, préciput légal des nobles ; VII. Traité de la puissance du mari, de la communauté, des donations entre mari et femme ; VIII. Traité des successions, donations testamentaires, donations entre vifs, substitutions et des propres ; IX. Traité des personnes et des choses, du domaine de propriété, de la possession, de la prescription, de l'hypothèque, des fiefs, des cens, des champarts ; X. Traité de la procédure civile. Traité de la procédure criminelle

Note(s) : T. I, V, IX et XI. - Le T. XI contient une table générale des matières rédigée par Jean Sirey

Autre(s) auteur(s) : Bugnet, Jean Joseph. Notes éditoriales  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Sirey, Jean-Baptiste (1762-1845). Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb311401552

Notice n° :  FRBNF31140155