Notice bibliographique

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Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte : sans médiation

Auteur(s) : Pothier, Robert-Joseph (1699-1772)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Oeuvres de Pothier [Texte imprimé] : annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la législation actuelle / par M. Bugnet,...

Édition : 2e édition...

Publication : Paris : H. Plon : Cosse et Marchal, 1861-1862

Description matérielle : 11 vol. ; in-8

Comprend : I. Coutumes d'Orléans ; II. Éloge de Pothier. Traité des obligations. De la prestation des fautes ; III. Traité du contrat de vente. Traité des retraits. Traité du contrat de constitution de rente ; IV. Traité du contrat de louage, du contrat de société, des cheptels, des contrats des louages maritimes, du contrat de change ; V. Traités du prêt à usage, du précaire, du prêt de consomption, de l'usure, du "promutuum" et de l'action "condictio indebiti", des contrats de dépôt, de mandat (et quasi-contrat "negoriorum gestorum"), d'assurance, de prêt à la grosse aventure, de jeu et de nantissement ; VI. Traités du contrat de mariage, douaire, droit d'habitation, garde-noble et bourgeoise, préciput légal des nobles ; VII. Traité de la puissance du mari, de la communauté, des donations entre mari et femme ; VIII. Traité des successions, donations testamentaires, donations entre vifs, substitutions et des propres ; IX. Traité des personnes et des choses, du domaine de propriété, de la possession, de la prescription, de l'hypothèque, des fiefs, des cens, des champarts ; X. Traité de la procédure civile. Traité de la procédure criminelle

Note(s) : T. I, V, IX et XI. - Le T. XI contient une table générale des matières rédigée par Jean Sirey


Autre(s) auteur(s) : Bugnet, Jean Joseph. Annotateur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Sirey, Jean-Baptiste (1762-1845). Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Notice n° :  FRBNF31140155



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4 parties d'exemplaires regroupées

NUMM-6507224 ...
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NUMM-6507224 < Tome 1  > 

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partie exemplaire N° 2
NUMM-6504127 < Tome 5  > 

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partie exemplaire N° 3
NUMM-6507232 < Tome 9  > 

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partie exemplaire N° 4
NUMM-6519130 < TABLE GENERALE  > 

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Tolbiac - Rez-de-jardin - magasin

11 parties d'exemplaires regroupées

F-41981 ...
Tolbiac - Rez-de-jardin - magasin

partie exemplaire N° 1
F-41981 < T. 1  > 
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partie exemplaire N° 2
F-41982 < T. 2  > 
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partie exemplaire N° 3
F-41983 < T. 3  > 
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partie exemplaire N° 4
F-41984 < T. 4  > 
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partie exemplaire N° 5
F-41985 < T. 5  > 
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partie exemplaire N° 6
F-41986 < T. 6  > 
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partie exemplaire N° 7
F-41987 < T. 7  > 
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partie exemplaire N° 8
F-41988 < T. 8  > 
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partie exemplaire N° 9
F-41989 < T. 9  > 
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partie exemplaire N° 10
F-41990 < T. 10  > 
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partie exemplaire N° 11
F-41991
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