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Auteur(s) : Pothier, Robert-Joseph (1699-1772)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Oeuvres de Pothier,... Nouvelle édition. Tome I [-XIII] [Texte imprimé]

Publication : Paris : Beaucé, 1817-1820

Description matérielle : 13 vol. in-8°

Comprend : I-II. Coutume d'Orléans ; III. Traité des obligations ; IV. Contrat de vente. Retraits ; V. Contrat de louage. Bail à rente. Constitution de rente ; VI. Cheptels. Contrats de bienfaisance, de consomption, de dépôt, de mandat, de nantissement, de société ; VII. Contrat de change, d'assurance. Prêt à la grosse aventure. Du jeu. De l'hypothèque. Des personnes et des choses ; VIII. Contrat de mariage. Puissance du mari. Douaire. Droit d'habitation ; IX. Communauté. Donations entre mari et femme ; X. Succsions. Donations testamentaires propres. Substitutions ; XI. Donations entre vifs. Droit de domaine de propriété-possession. Prescription ; XII. Fiefs. Cens. Champarts. Garde-noble. Préciput légal des nobles ; XIII. Procédure civile. Procédure criminelle. Table générale

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb31140147f

Notice n° :  FRBNF31140147