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Auteur(s) : Montcalm-Gozon, Jean-Paul-François-Joseph, Mis de. Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Opinion de M. de Montcalm-Gozon, député de la sénéchaussée de Ville-Franche, sur l'imposition fonciere, et sur toutes les parties du sistème général proposé par le comité de l'imposition, dans son rapport du 18 août 1790 [Texte imprimé]. Prononcé à la séance du 21 septembre.

Publication : [S.l.] 1790.

Description matérielle : [2]-38 p. ; in-8

Note(s) : Faux-titre : "Opinion de M. de Montcalm-Gozon, sur l'imposition fonciere, et sur toutes les parties du systeme proposé par le comité de l'imposition.". - Vignette au titre gravée sur bois

Autre(s) forme(s) du titre : - : Opinion de monsieur de Montcalm-Gozon, député de la sénéchaussée de Villefranche, sur l'imposition foncière, et sur toutes les parties du sistème général proposé par le comité de l'imposition, dans son rapport du 18 août 1790- Autre forme du titre : Opinion de M. de Montcalm-Gozon, sur l'imposition fonciere, et sur toutes les parties du systeme proposé par le comité de l'imposition- : Opinion de monsieur de Montcalm-Gozon, sur l'imposition foncière, et sur toutes les parties du système proposé par le comité de l'imposition

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb30968697z

Notice n° :  FRBNF30968697