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Auteur(s) : Rome (Repubblica / 1798-1799)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Acte. 1798-09-01]

Titre(s) : Libertà, egualianza. Legge... Fatto in Roma li 15. fruttifero anno 6. dell'era repubblicana. (Signé : Macdonald) - [Decreto del Consolato]... Dal Quirinale il dì 15 fruttifero anno 6. repubblicano. (Signé : Panazzi,...) [Texte imprimé]

Publication : Roma : i Lazzarini, 1798

Description matérielle : [1] f. ; in-fol.

Note(s) : Loi confiant la surveillance des théâtres soit aux grands édiles soit aux municipalités, en fonction de la taille des communes, suivie du décret consulaire d'application, en date du même jour

Autre(s) auteur(s) : Macdonald, Étienne-Jacques-Joseph-Alexandre (1765-1840). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Panazzi, Pietro. Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb30851996c

Notice n° :  FRBNF30851996