Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : Journu, Bernard (1745-1815)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Rapport et projet de décret. Sur les effets de la Révolution dans les colonies françaises au-delà du Cap de Bonne-Espérance ; sur la nécessité d'y envoyer quatre commissaires civils, au-lieu de deux, dont l'Assemblée-nationale constituante avait décrété l'envoi ; sur l'importance de rétablir à Pondichéri une garnison et un état militaire qui assurent la tranquillité publique dans nos possessions de l'Inde ; et sur les moyens d'établir de nouvelles cultures sans le service des esclaves ; présentés à l'Assemblée nationale, le 7 janvier 1792, l'an 4 de la Liberté, au nom du comité des Colonies [Texte imprimé], par M. Journu-Auber, député du département de la Gironde. Imprimés par ordre de l'Assemblée nationale.

Publication : [Paris.] De l'Imprimerie nationale. [1792]

Description matérielle : 24 p. ; in-8

Note(s) : Faux-titre. À la suite de ce titre, à la signature, "Colonies ; n°. 15." Correspond au document annoncé dans la table du recueil. - Numérisation de l'ex. MSM : https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97902792/f467.image

Sujet(s) : Inde française -- France -- 1774-1792 (Louis XVI)  Voir les notices liées en tant que sujet

Appartient à : [Bibliothèque de Moreau de Saint-Méry. T. 46, Pièces concernant les colonies, Guyane, Martinique, Guadeloupe, Saint-Domingue] ; 12 : pour l'ex. NUM NUMM-9790279  Voir toutes les notices liées

Appartient à : Pièces imprimées par ordre de l'Assemblée nationale. Colonies. Première et seconde partie. ; 15  Voir toutes les notices liées

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb306641853

Notice n° :  FRBNF30664185