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Auteur(s) : Jamar, Lucien. Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Monville, Alfred  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Scheyven, Camille  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Toussaint, Jules (avocat à la Cour d'appel de Bruxelles)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Répertoire général de la jurisprudence belge [Texte imprimé] : 1814-1880 : contenant l'analyse de toutes les décisions rendues en Belgique, depuis 1814 jusqu'à 1880 inclusivement, en matière civile, commerciale, criminelle, de droit public et administratif insérées : 1° dans la "Pasicrisie belge" ; 2° dans la "Belgique judiciaire" ; 3° dans la "Jurisprudence des cours et tribunaux", par MM. Cloes et Bonjean ; 4° dans la "Jurisprudence du port d'Anvers" ; et 5° dans le "Recueil de droit électoral", par M. Camille Scheyven... augmenté des sommaires d'un grand nombre d'arrêts inédits de la Cour de cassation et des cours d'appel / par M. Lucien Jamar, avec la collaboration de MM. Alfred Monville et Jules Toussaint,...

Publication : Bruxelles : Bruylant-Christophe, 1882-1884

Description matérielle : 11 vol. ; in-8

Comprend : I. A-B ; II. C-Compétence ; III. Complicité-Duel ; IV. E-Expertise ; V. Exploit-I ; VI. J-Partage ; VII. Partie-Réserve ; VIII. Résolution-Tentative ; IX. Testament-W ; X. Table chronologique des arrêts, décisions, jugements, etc. ; XI. Table de concordance et de renvois

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb306435637

Notice n° :  FRBNF30643563