Notice bibliographique
- Notice
Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation
Auteur(s) : Duprat, Jean (1760-1793)
Rovère, Joseph-Stanislas (1748-1798)
Vernier, Théodore (1731-1818)
Verninac de Saint-Maur, Raymond de (1762-1822)
Titre(s) : Discours de M. Duprat le jeune et de M. Rovère, députés de l'assemblée électorale des Etats-unis d'Avignon et du Comtat venaissin auprès de l'Assemblée nationale, prononcés dans la séance du 9 septembre 1791 [Texte imprimé]. Réponse de M. Vernier, président de l'Assemblée nationale. Rapport de M. Verninac-Saint-Maur, médiateur de la France... fait à l'Assemblée nationale dans la séance du 10 septembre. Décret de l'Assemblée nationale, du 14 septembre, qui déclare les États réunis d'Avignon et du Comtat partie intégrante de l'Empire français
Publication : Avignon : impr. de S. Tournal, 1791
Description matérielle : In-8° , 34 p.
Sujet(s) : France (1774-1792, Louis XVI)
Indice de l'Histoire de France : Lb39 (HA)
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb30382263g
Notice n° :
FRBNF30382263