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Auteur(s) : Desjardins, Arthur (1835-1901)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Traité de droit commercial maritime [Texte imprimé] / par Arthur Desjardins,...

Publication : Paris : Pedone-Lauriel, 1878-1890

Description matérielle : 9 vol. ; in-8

Comprend : I. La liberté du commerce maritime. Définition, état-civil, nationalité, nature juridique des navires. Acquisition et transmission de la propriété des navires. Privilèges sur les navires. Saisie et vente des navires ; II. Des propriétaires. Des capitaines ; III. Traité des gens de mer. Traité du contrat d'affrètement. Du transport des passagers par mer ; IV. Traité du connaissement. Traité des avaries ; V. 1. De l'abordage. 2. Traité du contrat à la grosse. 3. Traité de l'hypothèque maritime. 4. Commentaire de la loi du 12 août 1885 modifiant divers articles du livre II du Code de commerce français ; VI. Traité des assurances maritimes (ch. I-V) ; VII. Traité des assurances maritimes (ch. VI et VII) ; VIII. 1. Traité des assurances maritimes (ch. VIII, IX et X). 2. Appendice aux traités des assurances maritimes et des gens de mer. 3. Des prescriptions et fins de non-recevoir ; [IX.] Introduction historique à l'étude du droit commercial maritime : 1. Histoire du droit commercial maritime jusqu'au XIXe siècle. 2. Législation contemporaine. Tables générales de l'ouvrage

Sujet(s) : Droit maritime  Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb303317805

Notice n° :  FRBNF30331780