Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : Demolombe, Charles (1804-1887). Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Cours de Code civil [Texte imprimé] / par M. C. Demolombe,...

Édition : 2e éd.

Publication : Paris : A. Durand (et Pedone-Lauriel), 1860-1882

Description matérielle : 29 vol. ; in-8

Comprend : I. De la Publication, des effets et de l'application des lois en général. De la Jouissance et de la privation des droits civils. Des Actes de l'état civil. Du Domicile ; II. De l'Absence ; III-IV. Du Mariage et de la séparation de corps ; V. De la Paternité et de la filiation ; VI. De l'Adoption et de la tutelle officieuse. De la Puissance paternelle ; VII-VIII. De la Minorité, de la tutelle et de l'émancipation. De la Majorité, de l'interdiction et du conseil judiciaire. Des Individus placés dans un établissement public ou privé d'aliénés ; IX. De la Distinction des biens. De la Propriété. 1 ; X. De la Distinction des biens. De la Propriété. De l'Usufruit, de l'usage et de l'habitation. 2 ; XI-XII. Traité des servitudes ou services fonciers ; XIII-XVII. Traité des successions ; XVIII-XXIII. Traité des donations entre vifs et des testaments ; XXIV-XXX. Traité des contrats et des obligations conventionnelles en général ; XXXI. Traité des engagements qui se forment sans convention. T. 8 des Contrats et des obligations conventionnelles en général

Note(s) : T. I-XXI et XXIV-XXXI. - Toutes les parties ont un titre spécial

Autre(s) forme(s) du titre : 
Titre d'une autre édition : Cours de Code Napoléon

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb303222579

Notice n° :  FRBNF30322257