Notice bibliographique
- Notice
Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation
Auteur(s) : Deloncle, J.-A.. Auteur du texte
Titre(s) : Manuel des contributions directes, à l'usage des contribuables, des receveurs, des employés des contributions et du cadastre, ou Recueil des lois, ordonnances, décisions et instructions ministérielles en matière de contributions directes et du cadastre... suivi du mode des réclamations, avec le modèle de pétitions pourt tout genre de demande, et la marche à suivre [Texte imprimé]...par J.-A. Deloncle, ex-contrôleur des contributions.
Publication : Paris, Roret, libraire, rue Hautefeuille, au coin de celle du battoir. 1828.
Éditeur : Roret, Nicolas-Edme (1797-1860)
Crapelet, Georges-Adrien (1789-1842)
Impression : [Paris] Imprimerie de Crapelet, rue de Vaugirard, n° 9.
Description matérielle : 262 p., 1 pl dépl. (tableau) ; in-8
Collection : [Manuels Roret]
Lien à la collection : Manuels Roret
Note(s) : Contient un tableau dépliant
Autre(s) forme(s) du titre :
Titre alternatif : Recueil des lois, ordonnances, décisions et instructions ministérielles
en matière de contributions directes et du cadastre... suivi du mode des réclamations,
avec le modèle de pétitions pourt tout genre de demande, et la marche à suivre
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb30319425q
Notice n° :
FRBNF30319425