Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : Camus, Armand-Gaston (1740-1804)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Table des matières, des noms de lieux et des noms de personnes contenus dans l'Acte constitutionnel, dans les procès-verbaux des séances du Corps législatif, 11 nivôse-10 germinal an VIII, et dans les procès-verbaux des séances du Tribunal, 11 nivôse an VIII-16 brumaire an IX (par A.-G. Camus) [Texte imprimé]

Publication : Paris : Impr. nationale, an IX

Description matérielle : In-8° , IV-407 p.

Note(s) : Faux titre : "Table des procès verbaux de la sixième législature"

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb301908687

Notice n° :  FRBNF30190868