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Auteur(s) : Napoléon Ier (1769-1821 ; empereur des Français). Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Cambacérès, Jean-Jacques Régis de (1753-1824)  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Albini, F. J., baron d'  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Sénat conservateur. Séance du jeudi 5 juin 1806. Communications faites au Sénat par S. A. S. le prince archichancelier de l'Empire, au nom de S. M. l'Empereur et Roi. Discours de S. A. S. le prince archi-chancelier (Cambacérès). Premier message de S. M. l'Empereur et Roi. Traité qui place sur le trône de Hollande S. A. S. le prince Louis-Napoléon. Traduction de la lettre adressée à la diète germanique, le 27 mai, par le baron d'Albini, ministre directorial, relativement au choix, fait par S. A. S. l'électeur archichancelier, de S. É. M. le cardinal Fesch pour son coadjuteur et successeur. Second message de l'empereur. Acte par lequel S. M. transfère au grand chambellan, ministre des relations extérieures, Talleyrand, la principauté de Bénévent. Acte par lequel S. M. transfère au maréchal Bernadotte la principauté de Ponte-Corvo. Imprimé par ordre du Sénat [Texte imprimé]

Publication : [Paris] : impr. de P. Didot l'aîné, (s. d.)

Description matérielle : 26 p. ; in-8

Autre(s) auteur(s) : France. Sénat (1800-1814). Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb30188392f

Notice n° :  FRBNF30188392