Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : Bouteville du Metz, Louis-Guislain (1746-1821). Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Copie de la lettre écrite aux administrateurs du département du Pui-de Dôme, par le comité d'Aliénation le 6 novembre 1790. [Texte imprimé]

Publication : [S.l., 1790]

Description matérielle : [2]-[1 bl.]-[1] p. ; in-4

Note(s) : Titre de départ. - Signé : G. Bouteville. - Circulaire au sujet de l'achat par les municipalités des domaines nationaux

Autre(s) forme(s) du titre : - Transcription moderne du titre : Copie de la lettre écrite aux administrateurs du département du Puy-de-Dôme, par le comité d'Aliénation le 6 novembre 1790

Sujet(s) : Domaine public -- France (1789-....)

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb30149652f

Notice n° :  FRBNF30149652