Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : Boudenoot, Louis. Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Avis présenté au nom de la Commission du budget sur le projet de loi tendant à modifier les lois des 18 mars 1889 et 25 juillet 1893 relatives au rengagement des sous-officiers ; la loi du 17 décembre 1892 relative à l'augmentation du nombre des décorations accordées aux armées de terre et de mer ; la loi des cadres du 25 juillet 1893, par M. Boudenoot,... (31 mars 1896.) [Texte imprimé]

Publication : Paris : impr. de Motteroz, 1896

Description matérielle : In-4° , 2 p.

Note(s) : Chambre des Députés. 6e législature. Session de 1896. N°1884

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb30138876j

Notice n° :  FRBNF30138876