Notice de titre conventionnel
- Notice
Néron, PierreGirard, Étienne (15..?-16.. ; avocat)FranceLes édits et ordonnances des très chrétiens rois, François Ier, Henri II, François
II, Charles IX, Henri III, Henri 4 , et Louis XIII sur le fait de la justice et abréviation
des procès
Date de l'oeuvre : 1627
publication : 1627
Forme de l'oeuvre : Acte royal
Forme(s) rejetée(s) :
Les edicts et ordonnances des tres-chrestiens roys, François I. Henry II. François II. Charles IX. Henry III. Henry IV. & Louys XIII. sur le faict de la justice & abbreviation des procesLes édits et ordonnances des très chrétiens rois, François Ier, Henri II, François II, Charles IX, Henri III, Henry IV, Louis XIII et Louis XIV sur le fait de la justice et abréviation des procèsLes edicts et ordonnances des tres-chretiens roys, François I. Henry II. François II. Charles IX. Henry III. Henry IV. Louys XIII. & Louys XIV. sur le faict de la justice & abbreviation des procésRecueil d'édits et d'ordonnances royaux, sur le fait de la justice, et autres matières les plus importantes, contenant les ordonnances des rois Philippes VI, Jean Ier, Charles V, Charles VI, Charles VII, Charles VIII, Louis XII, François Ier, Henri II, François II, Charles IX, Henri III, Henri IV, Louis XIII, Louis XIV, et Louis XV, et plusieurs arrêts rendus en conséquenceRecueil d'edits et d'ordonnances royaux, sur le fait de la justice, et autres matieres les plus importantes, contenant les ordonnances des rois Philippes VI. Jean I. Charles V. Charles VI. Charles VII. Charles VIII. Louis XII. François I. Henry II. François II. Charles IX. Henry III. Henry IV. Louis XIII. Louis XIV. & Louis XV. & plusieurs arrêts rendus en conséquence
Les edicts et ordonnances des tres-chrestiens roys, François I. Henry II. François II. Charles IX. Henry III. Henry IV. & Louys XIII. sur le faict de la justice & abbreviation des procesLes édits et ordonnances des très chrétiens rois, François Ier, Henri II, François II, Charles IX, Henri III, Henry IV, Louis XIII et Louis XIV sur le fait de la justice et abréviation des procèsLes edicts et ordonnances des tres-chretiens roys, François I. Henry II. François II. Charles IX. Henry III. Henry IV. Louys XIII. & Louys XIV. sur le faict de la justice & abbreviation des procésRecueil d'édits et d'ordonnances royaux, sur le fait de la justice, et autres matières les plus importantes, contenant les ordonnances des rois Philippes VI, Jean Ier, Charles V, Charles VI, Charles VII, Charles VIII, Louis XII, François Ier, Henri II, François II, Charles IX, Henri III, Henri IV, Louis XIII, Louis XIV, et Louis XV, et plusieurs arrêts rendus en conséquenceRecueil d'edits et d'ordonnances royaux, sur le fait de la justice, et autres matieres les plus importantes, contenant les ordonnances des rois Philippes VI. Jean I. Charles V. Charles VI. Charles VII. Charles VIII. Louis XII. François I. Henry II. François II. Charles IX. Henry III. Henry IV. Louis XIII. Louis XIV. & Louis XV. & plusieurs arrêts rendus en conséquence
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb226734167
Notice n° :
FRBNF31009353
Création :
96/05/23
Mise à jour :
06/05/10