Notice de collectivité
- Notice
							
 
Communauté de communes Pays de Rouffach, vignobles et châteaux forme internationale 
      							Pays : 
      						France
      			Type de la collectivité officielle : 
      		groupement de collectivités locales
      								Langue(s) : 
      							français
      					Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents : 
      				Auteur
      					Naissance : 
      				1994-01-01
Regroupe initialement les communes de Gueberschwihr, Hattstatt, Pfaffenheim et Rouffach,
      puis change de nom le 1er janvier janvier 2011 en accueillant Eguisheim, Gundolsheim,
      Obermorschwihr, Vœgtlinshoffen, Westhalten et Osenbach. - Le 1er janvier 2014, la
      commune d'Husseren-les-Châteaux a été elle aussi intégrée.
      
      
      					Adresse : 
      				9 aux Remparts, 68250 Rouffach
   					Site internet de la collectivité : 
   				
https://www.cc-paysderouffach-vignobles-chateaux.fr/ (2024-09-30)
      					Forme(s) rejetée(s) : 
      				
< Communauté de communes Pays de Rouffach
< Pays de Rouffach (Haut-Rhin)
< Communauté de communes Pays de Rouffach
< Pays de Rouffach (Haut-Rhin)
      					Source(s) : 
      				
Kezako (Rouffach), 2, 2001
Kezako (Rouffach), 2, 2001
Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb18171476g
      				Notice n° : 
      			FRBNF18171476
      				Création : 
      			24/09/30
      					Mise à jour : 
      				24/09/30
						
				
						