Notice de collectivité
- Notice
Communauté de communes de Sarrebourg - Moselle Sud forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
groupement de collectivités locales
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Naissance :
2014-01-01
Site internet de la collectivité : http://www.cc-sms.fr (2014-11-28)
Forme(s) rejetée(s) :
< Communauté de communes (Sarrebourg)
< Communauté de communes (Sarrebourg)
Forme(s) associée(s) :
>> << Voir aussi : Communauté de communes du pays de Fénétrange
>> << Voir aussi : Communauté de communes de l'agglomération de Sarrebourg
>> << Voir aussi : Communauté de communes du pays de Fénétrange
>> << Voir aussi : Communauté de communes de l'agglomération de Sarrebourg
Source(s) :
Sarrebourg Moselle Sud, juin 2014
Sarrebourg Moselle Sud, juin 2014
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb169283790
Notice n° :
FRBNF16928379
Création :
14/11/28
Mise à jour :
14/11/28
