Notice RAMEAU
- Notice
000 cx j22 45
001 FRBNF167714010
005 20140625
035 .. $a (Sudoc)178871184
100 .. $a 20140624afrey50 ba0
106 .. $a 211
152 .. $b rameau $c 2
250 .. $7 ba0yba0y $8 fre $9 $a E-fiscalité
330 .. $a Sous cette vedette, on trouve les documents sur l'utilisation d'Internet pour l'assiette,
le contrôle et le recouvrement de l'impôt. Les documents sur la fiscalité de l'économie
numérique se trouvent sous les vedettes appropriées suivies de la subdivision Impôts,
par ex. : Commerce électronique -- Impôts -- France
450 .. $7 ba0yba0y $8 fre $9 $a Cyberfiscalité
450 .. $7 ba0yba0y $8 fre $9 $a Déclarations d'impôt en ligne
450 .. $7 ba0yba0y $8 fre $9 $a Fiscalité électronique
450 .. $7 ba0yba0y $8 fre $9 $a Fiscalité en ligne
450 .. $7 ba0yba0y $8 fre $9 $a Impôt $x Administration et procédure en ligne
450 .. $7 ba0yba0y $8 fre $9 $a Télédéclarations (impôt)
450 .. $7 ba0yba0y $8 fre $9 $a Télépaiement (impôt)
450 .. $7 ba0yba0y $8 fre $9 $a Téléprocédures (impôt)
450 .. $7 ba0yba0y $8 fre $9 $a Télérecouvrement (impôt)
450 .. $7 ba0yba0y $8 fre $9 $a Télérèglement (impôt)
686 .. $a 350 $c Administration publique $2 Note de regroupement par domaine
686 .. $a 621 $2 Note de regroupement par domaine
801 .. $a FR $b FR-751131015 $c 20140625
810 .. $a Fiscalonline.com : la revue Internet de la fiscalité - http://www.fiscalonline.com
(2014-06-24) $a Entreprises : télédéclaration et télépaiement / Éditions Francis Lefebvre, 2002 $a Téléprocédures : de nouvelles obligations en 2013 / INFOREG, Service d'information
réglementaire aux entreprises de la Chambre de commerce et d'industrie de Paris [in]
Cahiers de droit de l'entreprise, 2012, 6 (pp. 60-62) $a E-fiscalité : les règles fiscales à l'ère de la dématérialisation / F. Poitevin-Lavenu,
2011 [thèse]
