Notice de collectivité

Notice

Communauté de communes de Hazelle-en-Haye forme internationale

Pays : France

Type de la collectivité officielle : groupement de collectivités locales

Langue(s) : français

Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents : Auteur

Naissance : 2013

Mort : 2016-12-31

Regroupe 9 communes : Aingeray, Gondreville, Sexey-les-bois, Velaine-en-haye, Avrainville, Fontenoy-sur-Moselle, Francheville, Jaillon, Villey-Saint-Etienne. - Fusionne en 2017 avec la Communauté de communes du Toulois pour former la Communauté de communes Terres touloises.

Adresse : Communauté de communes de Hazelle-en-Haye, maison commune : 2 rue Neuve, 54200 Villey-Saint-Étienne

Forme(s) rejetée(s) :
< CC2H (Meurthe-et-Moselle)

Forme(s) associée(s) :
>> << Après le 31 décembre 2016, voir : Communauté de communes Terres touloises

Source(s) :
Trait d'union, 1, 2013

Identifiant de la notice : ark:/12148/cb167137451

Notice n° : FRBNF16713745

Création : 13/10/03

Mise à jour : 17/08/31