- Notice
Forêts de protection
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.
Sous cette vedette, on trouve les documents sur les forêts classées administrativement
en forêts de protection. Les documents sur les mesures de protection des forêts en
général se trouvent sous Forêts -- Protection
Forêts classées pour cause d'utilité publique (bien-être des populations en zone péri-urbaine)
ou pour lutter contre l'érosion des sols.
<Employé pour :
Classement en forêt de protection
Forêts à rôle de protection
Classement en forêt de protection
Forêts à rôle de protection
Source(s) :
Forêts de protection : fiche technique : http://agriculture.gouv.fr (2013-07-22) . - JurisClasseur Civil Code - Art. 545 : Forêt de protection contre l'érosion - fasc. 40-10 . - JurisClasseur administratif - Lutte contre l'érosion : Code forestier, art. L 411-1 - conservation et protection des boisements . - JurisClasseur Environnement et développement durable - Classement : Forêts de protection - Fasc. 415
Forêts de protection : fiche technique : http://agriculture.gouv.fr (2013-07-22) . - JurisClasseur Civil Code - Art. 545 : Forêt de protection contre l'érosion - fasc. 40-10 . - JurisClasseur administratif - Lutte contre l'érosion : Code forestier, art. L 411-1 - conservation et protection des boisements . - JurisClasseur Environnement et développement durable - Classement : Forêts de protection - Fasc. 415
Domaine(s) : 340
. - 350
. - 580
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb166974580
Notice n° :
FRBNF16697458
Création :
13/07/15
Mise à jour :
13/07/22
