Notice RAMEAU
- Notice
000 cx j22 45
001 FRBNF166974585
005 20130722
100 .. $a 20130715afrey50 ba0
106 .. $a 211
152 .. $b rameau $c 2
250 .. $7 ba0yba0y $8 fre $9 $a Forêts de protection
300 1. $a Forêts classées pour cause d'utilité publique (bien-être des populations en zone péri-urbaine)
ou pour lutter contre l'érosion des sols
330 .. $a Sous cette vedette, on trouve les documents sur les forêts classées administrativement
en forêts de protection. Les documents sur les mesures de protection des forêts en
général se trouvent sous Forêts -- Protection
450 .. $7 ba0yba0y $8 fre $9 $a Classement en forêt de protection
450 .. $7 ba0yba0y $8 fre $9 $a Forêts à rôle de protection
686 .. $a 340 $c Droit $2 Note de regroupement par domaine
686 .. $a 350 $c Administration publique $2 Note de regroupement par domaine
686 .. $a 580 $c Botanique $2 Note de regroupement par domaine
801 .. $a FR $b FR-751131015 $c 20130722
810 .. $a Forêts de protection : fiche technique - http://agriculture.gouv.fr (2013-07-22) $a JurisClasseur Civil Code - Art. 545 : Forêt de protection contre l'érosion - fasc.
40-10 $a JurisClasseur administratif - Lutte contre l'érosion : Code forestier, art. L 411-1
- conservation et protection des boisements $a JurisClasseur Environnement et développement durable - Classement : Forêts de protection
- Fasc. 415
