Notice de collectivité
- Notice
Haute-Normandie. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
groupement de territoires, de régions géographiques ou de provinces , collectivité
régionale
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Naissance :
2009
Mort :
2015-12-31
D. n° 2009-235 du 27 février 2009 relatif à l'organisation et aux missions des Directions
régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL).
Adresse :
Cité administrative, 2 rue Saint Sever, 76032 Rouen Cedex
Site internet de la collectivité :
http://www.haute-normandie.developpement-durable.gouv.fr/presentation-dreal-r4.html
(2013-04-02)
Forme(s) rejetée(s) :
< DREAL Haute-Normandie
< DREAL Haute-Normandie
Forme(s) associée(s) :
>> << Avant le 1er janvier 2010, voir : Haute-Normandie. Direction régionale de l'environnement
>> << Avant le 1er janvier 2010, voir : Haute-Normandie. Direction régionale de l'équipement
>> << A partir du 1er janvier 2016, voir : Normandie. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement
>> << Avant le 1er janvier 2010, voir : Haute-Normandie. Direction régionale de l'environnement
>> << Avant le 1er janvier 2010, voir : Haute-Normandie. Direction régionale de l'équipement
>> << A partir du 1er janvier 2016, voir : Normandie. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement
Source(s) :
Lettre des études de Haute-Normandie [Ressource électronique], 1, 2012
Lettre des études de Haute-Normandie [Ressource électronique], 1, 2012
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb16674260v
Notice n° :
FRBNF16674260
Création :
13/04/02
Mise à jour :
21/09/28
