Notice de collectivité
- Notice
Communauté de communes du Ségala Carmausin forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
groupement de collectivités locales
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Mort :
2013-12-31
Fusionne avec la Communauté de communes du Carmausin pour former la Communauté de
communes du Carmausin-Ségala.
Adresse :
2 rue du Gaz, 81400 Carmaux
Forme(s) rejetée(s) :
< CCSC
< Communauté de communes (Carmaux, Tarn)
< CCSC
< Communauté de communes (Carmaux, Tarn)
Forme(s) associée(s) :
>> << Après le 31 décembre 2013, voir : Communauté de communes du Carmausin-Ségala
>> << Après le 31 décembre 2013, voir : Communauté de communes du Carmausin-Ségala
Source(s) :
Ségala merspectives, 1, 2004
Ségala merspectives, 1, 2004
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb166496507
Notice n° :
FRBNF16649650
Création :
12/12/17
Mise à jour :
15/04/29
