- Notice
Émoluments
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.
<Employé pour :
Émolument
Émolument
Source(s) :
Nouveau petit Robert 2010
Vocabulaire juridique / G. Cornu, 2007 . - Dict. de vocabulaire juridique 2012 / R. Cabrillac, 2011 . - Lexique JuriTravail : http://www.juritravail.com (2012-12-10) . - JurisClasseur Fiscal Impôts directs Traité - Fasc. 3460 : Traitement fiscal : Traitement des revenus salariaux en droit interne . - Guide de la taxe des actes notariés 2012 : tarif des émoluments, droits d'enregistrement, publicité foncière / E. Lefevre, 2012
Nouveau petit Robert 2010
Vocabulaire juridique / G. Cornu, 2007 . - Dict. de vocabulaire juridique 2012 / R. Cabrillac, 2011 . - Lexique JuriTravail : http://www.juritravail.com (2012-12-10) . - JurisClasseur Fiscal Impôts directs Traité - Fasc. 3460 : Traitement fiscal : Traitement des revenus salariaux en droit interne . - Guide de la taxe des actes notariés 2012 : tarif des émoluments, droits d'enregistrement, publicité foncière / E. Lefevre, 2012
Domaine(s) : 340
Correspondance(s) :
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Officials and employees--Salaries, etc. http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh2002006246
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Officials and employees--Salaries, etc. http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh2002006246
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb166469730
Notice n° :
FRBNF16646973
Création :
12/12/05
Mise à jour :
12/12/10
