- Notice
Titres intermédiés (droit financier)
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.
Source(s) :
JurisClasseur Banque - Crédit - Bourse - Fasc. 2116 : Transferts de propriété des titres cotés . - Loi n° 2008 c.20 sur le transfert des valeurs mobilières et l'obtention de titres intermédiés : http://www.2publicationsduquebec.gouv.qc.ca (2012-11-09) . - Loi fédérale RS 957 sur les titres intermédiés : http://www.admin.ch. (2012-11-09) . - Les titres intermédiés : regard sur un nouveau concept du droit financier / F. Drummond [in] Études offertes à P. Didier, 2008
JurisClasseur Banque - Crédit - Bourse - Fasc. 2116 : Transferts de propriété des titres cotés . - Loi n° 2008 c.20 sur le transfert des valeurs mobilières et l'obtention de titres intermédiés : http://www.2publicationsduquebec.gouv.qc.ca (2012-11-09) . - Loi fédérale RS 957 sur les titres intermédiés : http://www.admin.ch. (2012-11-09) . - Les titres intermédiés : regard sur un nouveau concept du droit financier / F. Drummond [in] Études offertes à P. Didier, 2008
Domaine(s) : 330
. - 340
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb166400972
Notice n° :
FRBNF16640097
Création :
12/11/08
Mise à jour :
12/11/09
