Notice de collectivité
- Notice
France. Conseil d'orientation sur les conditions de travail forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
état souverain (fédéral ou non)
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Naissance :
2008-11-25
Créé par D. 2008-1217 du 25 novembre 2008. - Relayé sur le territoire par les comités
régionaux de prévention des risques professionnels (CRPRP).
Adresse :
Direction générale du travail, Bureau de la politique et des acteurs de la prévention,
39/43 quai André-Citroën, 75902 Paris Cedex 15
Forme(s) rejetée(s) :
< COCT
< France. Ministère du travail, de l'emploi et de la santé. Conseil d'orientation sur les conditions de travail
< France. Direction générale du travail. Bureau de la politique et des acteurs de la prévention. Conseil d'orientation sur les conditions de travail
< COCT
< France. Ministère du travail, de l'emploi et de la santé. Conseil d'orientation sur les conditions de travail
< France. Direction générale du travail. Bureau de la politique et des acteurs de la prévention. Conseil d'orientation sur les conditions de travail
Forme(s) associée(s) :
>> << Avant le 25 novembre 2008, voir : France. Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
>> << Avant le 25 novembre 2008, voir : France. Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Source(s) :
Conditions de travail, bilan 2011, 2012
: http://travail-emploi.gouv.fr (2012-07-16)
: http://www.travailler-mieux.gouv.fr (2012-07-16)
Conditions de travail, bilan 2011, 2012
: http://travail-emploi.gouv.fr (2012-07-16)
: http://www.travailler-mieux.gouv.fr (2012-07-16)
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb16612579c
Notice n° :
FRBNF16612579
Création :
12/07/16
Mise à jour :
12/07/16