Notice de collectivité
- Notice
Communauté de communes du pays de Bitche forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
groupement de collectivités locales
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Naissance :
2009-12-15
Issue de la fusion des communautés de communes de Bitche et environs, de Volmunster
et de la Communauté de communes du pays du verre et du cristal. - En application de
la loi NOTRe, la Communauté de communes Rohrbach-lès-Bitche trop petite, fusionne
avec la Communauté de communes du pays de Bitche au 1er janvier 2017.
Adresse :
4 rue du Général-Stuhl, 57430 Bitche
Ancienne adresse : 38 rue du Colonel-Teyssier, BP 80043, 57232 Bitche Cedex
Site internet de la collectivité :
https://www.cc-paysdebitche.fr (2026-01-02)Ancienne adresse : 38 rue du Colonel-Teyssier, BP 80043, 57232 Bitche Cedex
Forme(s) rejetée(s) :
< CCPB
< Communauté de communes (Bitche, Moselle)
< CCPB
< Communauté de communes (Bitche, Moselle)
Forme(s) associée(s) :
>> << Voir aussi : Site verrier de Meisenthal
>> << Avant le 15 décembre 2009, voir : Communauté de communes de Bitche et environs
>> << Voir aussi : Site verrier de Meisenthal
>> << Avant le 15 décembre 2009, voir : Communauté de communes de Bitche et environs
Source(s) :
Au pays de Bitche, 1, 2012 . - Je m'informe Bitcherland ! 15, 2021
Au pays de Bitche, 1, 2012 . - Je m'informe Bitcherland ! 15, 2021
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb16569902f
Notice n° :
FRBNF16569902
Création :
12/02/02
Mise à jour :
26/01/02