Notice de collectivité
- Notice
France. Assemblée nationale (1958-....). Commission du développement durable et de
l'aménagement du territoire forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
état souverain (fédéral ou non)
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Naissance :
2009-07-01
Adresse :
126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
Forme(s) rejetée(s) :
< France. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
< Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (France)
< France. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
< Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (France)
Forme(s) associée(s) :
>> << Avant le 1er juillet 2009, voir : France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
>> << Avant le 1er juillet 2009, voir : France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Source(s) :
Rapport d'information sur les priorités stratégiques à financer dans le cadre du grand emprun national, 2009
Assemblée nationale : http://www.assemblee-nationale.fr/commissions/419865_tab.asp (2010-05-25)
Rapport d'information sur les priorités stratégiques à financer dans le cadre du grand emprun national, 2009
Assemblée nationale : http://www.assemblee-nationale.fr/commissions/419865_tab.asp (2010-05-25)
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb162042910
Notice n° :
FRBNF16204291
Création :
10/05/25
Mise à jour :
12/06/26
