Notice de titre conventionnel
- Notice
Convention sur la protection des Alpes (1991) forme courante français
Langue(s) :
multilingue
Date de l'oeuvre : 1991
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Signé par : Allemagne
>> << Signé par : Autriche
>> << Signé par : France
>> << Signé par : Italie
>> << Signé par : Liechtenstein
>> << Signé par : Monaco
>> << Signé par : Slovénie
>> << Signé par : Suisse
>> << Signé par : Communauté européenne
>> << Signé par : Autriche
>> << Signé par : France
>> << Signé par : Italie
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>> << Signé par : Slovénie
>> << Signé par : Suisse
>> << Signé par : Communauté européenne
Note(s) sur l'oeuvre :
Convention signée le 7 novembre 1991 à Salzbourg, qui a pour objectif à long terme la sauvegarde de l'écosystème naturel des Alpes et de leur développement durable. Des protocoles d'application sont prévus dans de nombreux domaines.
Convention signée le 7 novembre 1991 à Salzbourg, qui a pour objectif à long terme la sauvegarde de l'écosystème naturel des Alpes et de leur développement durable. Des protocoles d'application sont prévus dans de nombreux domaines.
Forme(s) rejetée(s) :
Alpenkonvention (1991) allemand
Alpine convention (1991) anglais
Convention alpine (1991)
Convention on the protection of the Alps (1991) anglais
Convention sur la protection des Alpes (Convention alpine) (1991)
Convenzione delle Alpi (1991) italien
Alpenkonvention (1991) allemand
Alpine convention (1991) anglais
Convention alpine (1991)
Convention on the protection of the Alps (1991) anglais
Convention sur la protection des Alpes (Convention alpine) (1991)
Convenzione delle Alpi (1991) italien
Forme(s) associée(s) :
>> << Nature -- Protection -- Droit européen
>> << Montagnes -- Protection
<< Conservation des ressources naturelles -- Coopération internationale
<< Environnement -- Droit international
>> << Nature -- Protection -- Droit européen
>> << Montagnes -- Protection
<< Conservation des ressources naturelles -- Coopération internationale
<< Environnement -- Droit international
Source(s) :
Multilateral treaty calendar, 1648-1995 = Répertoire des traités multilatéraux, 1648-1995 / C. L. Wiktor, 1998 . - Convention sur la protection des Alpes (Convention alpine) / Conférence alpine des Ministres de l'Environnement, 1991 : http://www.cipra.org (2009-12-14) . - L'application juridique de la convention sur la protection des Alpes : la situation en Allemagne, Autriche, France, Italie et Slovénie / S. E. Cuypers [in] Revue européenne de droit de l'environnement, 2009, 1 . - La convention alpine : un nouveau droit pour la montagne / P. Yolka, 2008
Multilateral treaty calendar, 1648-1995 = Répertoire des traités multilatéraux, 1648-1995 / C. L. Wiktor, 1998 . - Convention sur la protection des Alpes (Convention alpine) / Conférence alpine des Ministres de l'Environnement, 1991 : http://www.cipra.org (2009-12-14) . - L'application juridique de la convention sur la protection des Alpes : la situation en Allemagne, Autriche, France, Italie et Slovénie / S. E. Cuypers [in] Revue européenne de droit de l'environnement, 2009, 1 . - La convention alpine : un nouveau droit pour la montagne / P. Yolka, 2008
Domaine(s) :
340
. - 577
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb16165440z
Notice n° :
FRBNF16165440
Création :
09/12/14
Mise à jour :
17/12/05
