Notice de collectivité
- Notice
France. Sénat (1958-....). Commission de la culture, de l'éducation et de la communication forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
état souverain (fédéral ou non)
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Naissance :
2009
Forme(s) associée(s) :
>> << Avant 2009, voir : France. Sénat (1958-....). Commission des affaires culturelles
>> << Avant 2009, voir : France. Sénat (1958-....). Commission des affaires culturelles
Source(s) :
Sénat : http://www.senat.fr/commission/cult (2016-01-06)
Rapport d'information sur la mise en place du volet budgétaire et financier de la loi n° 2007-1199 du 10 août 2007 relative aux libertés et responsabilités des universités et sur le nouveau système d'allocation des moyens aux universités, SYMPA, 2009
Sénat : http://www.senat.fr/commission/cult (2016-01-06)
Rapport d'information sur la mise en place du volet budgétaire et financier de la loi n° 2007-1199 du 10 août 2007 relative aux libertés et responsabilités des universités et sur le nouveau système d'allocation des moyens aux universités, SYMPA, 2009
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb16139429s
Notice n° :
FRBNF16139429
Création :
09/09/30
Mise à jour :
16/01/06
