Notice de collectivité
- Notice
Communauté de communes de la région de Châteauneuf. Charente forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
groupement de collectivités locales
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Naissance :
1995
Mort :
2016-12-31
Regroupe les communes de Angeac-Charente, Bonneuil, Bouteville, Champmillon, Châteauneuf-sur-Charente,
Hiersac, Mosnac, Moulidars, Nonaville, Graves-Saint-Amant, Saint-Simeux, Saint-Simon,
Vibrac.
Adresse :
Rue du Général-Leclerc, BP 20, 16120 Châteauneuf-sur-Charente
Forme(s) rejetée(s) :
< Communauté de communes de la région de Châteauneuf-sur-Charente
< Communauté de communes de la région de Châteauneuf-sur-Charente
Forme(s) associée(s) :
>> << Après le 31 décembre 2016, voir : Grand Cognac communauté d'agglomération
>> << Après le 31 décembre 2016, voir : Grand Cognac communauté d'agglomération
Source(s) :
Les Infos de la Communauté de communes de la région de Châteauneuf, 1, 2008
: http://www.intercommunalites.com (2008-10-03) . - Système d'information régional de Poitou-Charentes : http://www.sir-poitou-charentes.org (2008-10-03)
Les Infos de la Communauté de communes de la région de Châteauneuf, 1, 2008
: http://www.intercommunalites.com (2008-10-03) . - Système d'information régional de Poitou-Charentes : http://www.sir-poitou-charentes.org (2008-10-03)
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb15797995m
Notice n° :
FRBNF15797995
Création :
08/10/03
Mise à jour :
17/11/02
