Notice de collectivité
- Notice
Communauté de communes Val de Norge forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
groupement de collectivités locales
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Naissance :
1993-12-30
Mort :
2016-12-31
Regroupe 10 communes situées au Nord-Est de Dijon.
Adresse :
2 rue de la Mairie, 21490 Brétigny
Site internet de la collectivité :
http://www.val-de-norge.com (2008-04-18)
Forme(s) rejetée(s) :
< Communauté de communes (Bretigny, Côte-d'Or ; 1993-2016)
< Communauté de communes (Bretigny, Côte-d'Or ; 1993-2016)
Forme(s) associée(s) :
>> << Après le 31 décembre 2016, voir : Communauté de communes Norge et Tille
>> << Après le 31 décembre 2016, voir : Communauté de communes Norge et Tille
Source(s) :
Les racines du Val de Norge, impr. 2006
Les racines du Val de Norge, impr. 2006
Domaine(s) :
350
. - 912
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb15623614c
Notice n° :
FRBNF15623614
Création :
08/04/16
Mise à jour :
25/02/14