Notice de collectivité
- Notice
France. Commission relative à la Séparation des Églises et de l'État forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
état souverain (fédéral ou non)
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Forme(s) rejetée(s) :
< France. Commission relative à la Séparation des Églises et de l'État et à la dénonciation du Concordat
< France. Chambre des députés (1876-1942). Commission relative à la Séparation des Églises et de l'État
< France. Commission relative à la Séparation des Églises et de l'État et à la dénonciation du Concordat
< France. Chambre des députés (1876-1942). Commission relative à la Séparation des Églises et de l'État
Source(s) :
Le rapport Briand, [ca 2005]
Le rapport Briand, [ca 2005]
Identifiant international de l'autorité :
ISNI 0000 0001 2172 4903
, cf.
http://isni.org/isni/0000000121724903
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb155129090
Notice n° :
FRBNF15512909
Création :
07/02/28
Mise à jour :
10/02/24
