Notice de collectivité
- Notice
Établissement public d'aménagement de la Ville nouvelle de Sénart forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
établissement public ou organisation publique à caractère non territorial
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Éditeur, Auteur
Adresse :
La Grange la Prévôté, 77547 Savigny-le-Temple Cedex
Site internet de la collectivité :
http://www.epa-senart.fr (2012-01-10)
Forme(s) rejetée(s) :
< EPA Sénart
< Établissement public d'aménagement de Sénart
< Etablissement public d'aménagement de Melun-Sénart
< EPA Sénart
< Établissement public d'aménagement de Sénart
< Etablissement public d'aménagement de Melun-Sénart
Source(s) :
Performance environnementale des logements, DL 2008
Performance environnementale des logements, DL 2008
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb15166387f
Notice n° :
FRBNF15166387
Création :
07/02/01
Mise à jour :
12/01/30
