Notice de collectivité
- Notice
Rhône-Alpes. Service régional de l'inventaire général forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
groupement de territoires, de régions géographiques ou de provinces , collectivité
régionale
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Naissance :
2004-08-13
La loi n°2004-809 relative aux libertés et aux responsabilités locales du 13 août
2004 a transféré aux Conseils régionaux les compétences en matière d'Inventaire à
compter du 1er janvier 2006.
Ses programmes de recherche s'inscrivent dans un cadre topographique cantonal ainsi que dans plusieurs thématiques nationales et régionales.
Ses programmes de recherche s'inscrivent dans un cadre topographique cantonal ainsi que dans plusieurs thématiques nationales et régionales.
Adresse :
1 esplanade François-Mitterrand, CS 20033, 69269 Lyon Cedex 02
Ancienne adresse : Drac Rhône-Alpes, Le Grenier d'abondance, 6 quai Saint-Vincent, 69283 Lyon Cedex 01
Ancienne adresse : Drac Rhône-Alpes, Le Grenier d'abondance, 6 quai Saint-Vincent, 69283 Lyon Cedex 01
Forme(s) rejetée(s) :
< Rhône-Alpes. Inventaire général du patrimoine culturel
< Rhône-Alpes. Inventaire général du patrimoine culturel
Forme(s) associée(s) :
>> << Postérieurement, voir : Auvergne-Rhône-Alpes. Service régional de l'inventaire général du patrimoine culturel
>> << Avant le 13 août 2004, voir : France. Inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la France. Commission régionale Rhône-Alpes
>> << Postérieurement, voir : Auvergne-Rhône-Alpes. Service régional de l'inventaire général du patrimoine culturel
>> << Avant le 13 août 2004, voir : France. Inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la France. Commission régionale Rhône-Alpes
Source(s) :
Le parlement de Dombes, 2003
nventaire général du patrimoine culturel : http://www.inventaire.culture.gouv.fr (2014-05-21)
Le parlement de Dombes, 2003
nventaire général du patrimoine culturel : http://www.inventaire.culture.gouv.fr (2014-05-21)
Identifiant international de l'autorité :
ISNI 0000 0001 2193 4353
, cf.
http://isni.org/isni/0000000121934353
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb15036998z
Notice n° :
FRBNF15036998
Création :
06/01/26
Mise à jour :
14/05/21
