Notice de titre conventionnel
- Notice
Traité de l'OMPI sur les interprétations et exécutions et les phonogrammes (1996) forme courante français
Langue(s) :
multilingue
Note(s) sur l'oeuvre :
Traité signé à Genève le 20 décembre 1996 et administré par l'Organisation mondiale de propriété intellectuelle (OMPI). 94 signataires.
Traité signé à Genève le 20 décembre 1996 et administré par l'Organisation mondiale de propriété intellectuelle (OMPI). 94 signataires.
Forme(s) rejetée(s) :
Traité de l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle sur les interprétations et exécutions et les phonogrammes (1996) français
WIPO Performances and Phonograms Treaty (1996) anglais
World Intellectual Property Organization Performances and Phonograms Treaty (1996) anglais
WPPT (1996)
Traité de l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle sur les interprétations et exécutions et les phonogrammes (1996) français
WIPO Performances and Phonograms Treaty (1996) anglais
World Intellectual Property Organization Performances and Phonograms Treaty (1996) anglais
WPPT (1996)
Forme(s) associée(s) :
>> << Organisation mondiale de la propriété intellectuelle
<< Droit d'auteur -- Enregistrements sonores
<< Droit d'auteur -- Interprétation artistique
<< Droit d'auteur international
>> << Organisation mondiale de la propriété intellectuelle
<< Droit d'auteur -- Enregistrements sonores
<< Droit d'auteur -- Interprétation artistique
<< Droit d'auteur international
Source(s) :
LC Authorities (en ligne), 2006-01-02 : World Intellectual Property Organization Performances and Phonograms Treaty (1996)
OMPI : http://www.wipo.int/treaties/fr (2006-01-02)
LC Authorities (en ligne), 2006-01-02 : World Intellectual Property Organization Performances and Phonograms Treaty (1996)
OMPI : http://www.wipo.int/treaties/fr (2006-01-02)
Domaine(s) :
340
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb15030315b
Notice n° :
FRBNF15030315
Création :
06/01/02
Mise à jour :
17/01/05