Notice de collectivité
- Notice
France. Chambre des pairs (1815) forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
état souverain (fédéral ou non)
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Naissance :
1815-06
Mort :
1815-07
Ne pas confondre avec la collectivité de même nom à la Restauration de 1814 à 1848;
il s'agit ici de régime des Cent-jours au retour de Napoléon Ier de l'Ile d'Elbe
Forme(s) rejetée(s) :
< France. Chambre impériale des pairs (1815)
< France. Chambre des pairs (1815 / Cent-jours)
< Chambre impériale des pairs (1815)
< Chambre des pairs (1815)
< France. Chambre impériale des pairs (1815)
< France. Chambre des pairs (1815 / Cent-jours)
< Chambre impériale des pairs (1815)
< Chambre des pairs (1815)
Domaine(s) :
944
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb15022487r
Notice n° :
FRBNF15022487
Création :
05/11/26
Mise à jour :
11/02/03
