Notice de collectivité

  • Notice
France. Directoire. Commission (Rome) forme internationale

Pays :  France
Type de la collectivité officielle :  état souverain (fédéral ou non)
Langue(s) :  français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :  Auteur
Naissance :  1797?
Mort :  1799?


Forme(s) rejetée(s) : 
< Commission du Directoire exécutif de la République française à Rome

Source(s) : 
Commission du Directoire exécutif de la République française à Rome. Extrait des registres des délibérations... [Arrêté des Commissaires, du 9 thermidor an VI, 1798



Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb145807543
Notice n° :  FRBNF14580754

Création :  04/11/12
Mise à jour :  04/11/12

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