Notice de collectivité
- Notice
Communauté de communes des portes du Pays d'Othe forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
groupement de collectivités locales
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Naissance :
2002-12-18
Mort :
2016-12-31
La communauté de communes est créée par un arr. préfectoral du 18 décembre 2002 et
entre en vigueur le 1er janvier 2003.
Le 31 décembre 2016, la Communauté de communes des portes du Pays d'Othe est scindée entre : Troyes Champagne Métropole et la Communauté de communes du Pays d'Othe Aixois.
Le 31 décembre 2016, la Communauté de communes des portes du Pays d'Othe est scindée entre : Troyes Champagne Métropole et la Communauté de communes du Pays d'Othe Aixois.
Adresse :
BP 22 : 10190 Estissac
Forme(s) rejetée(s) :
< Pays d'Othe (Communauté de communes des portes du)
< Pays d'Othe (Communauté de communes des portes du)
Forme(s) associée(s) :
>> << Après le 31 décembre 2016, voir : Troyes Champagne Métropole
>> << Après le 31 décembre 2016, voir : Communauté de communes du Pays d'Othe
>> << Après le 31 décembre 2016, voir : Troyes Champagne Métropole
>> << Après le 31 décembre 2016, voir : Communauté de communes du Pays d'Othe
Source(s) :
Le Sésame othéen, 1, 2003
Le Sésame othéen, 1, 2003
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb14497622x
Notice n° :
FRBNF14497622
Création :
03/10/02
Mise à jour :
25/10/10
